Règlement intérieur

La société CSC est titulaire exclusive des droits d’occupation et d’exploitation du Country Sports Club (CSC), situé au 65 quai de l’Artois, 94170 Le Perreux-sur-Marne.

Toute personne accédant au CSC reconnaît que sa seule présence sur le site implique qu’elle a pris connaissance de ce Règlement Intérieur, qu’elle accepte de s’y conformer, ainsi qu’à toute autre consigne émanant du personnel du CSC, sans réserve ni restriction, et qu’elle s’engage à préserver l’intégrité du site et du matériel mis à disposition.

Le non-respect de ce Règlement Intérieur peut entraîner, sur décision de la direction, l’exclusion définitive du Country Sports Club, sans remboursement de la cotisation, de l’adhésion, des forfaits ou de tout autre prestation facturée, même si encore valables.

Article 1 – Conditions d’accès

L’accès au site est exclusivement réservé aux détenteurs d’un titre les habilitant à y pénétrer.

L’accès aux membres du club n’est valable que si ce dernier dispose d’une adhésion à jour.

Les invités sont sous la responsabilité du membre invitant et doivent, tout comme les non-membres ou toute autre personne présente sur le site, se conformer, en ce qui les concerne, à ce Règlement Intérieur.

Les adhérents, non-membres et invités doivent impérativement valider leur entrée dans le club en utilisant leur bracelet d’accès sur la borne prévue à cet effet. Ce bracelet permet non seulement l’entrée et la circulation sur le site mais également l’accès aux différents équipements sportifs du CSC, selon les modalités prévues par l’abonnement souscrit, et au système de paiement du CSC (restaurant, boutique, etc.)

Dans le cadre d’une réservation (jeu libre ou cours de fitness), l’utilisation du bracelet sur la borne à l’entrée du club sert aussi de confirmation de présence pour les réservations de la journée.

Les invités ne peuvent pénétrer dans le club et accéder à ses services qu’en présence du membre invitant, dont la validation de présence préalable est nécessaire.

Toute personne pénétrant sur le site accepte de se soumettre aux procédures de contrôle à l’entrée, ou à l’intérieur du site, et doit être en mesure de présenter son titre d’accès sur simple demande du personnel du CSC.

Sans validation d’entrée, les accès et les services associés aux bracelets ne fonctionneront pas.

Article 2 – Règles de bonne conduite

La présence au sein du club impose, en toute circonstance, un comportement adapté impliquant savoir-vivre, respect, politesse, courtoisie, pudeur, tolérance et esprit sportif.

Toute forme de discrimination, de harcèlement ou de stigmatisation, ainsi que la tenue de propos inadaptés, racistes, injurieux, homophobes ou sexistes, sera sanctionnée et pourra entraîner, sur décision de la direction, l’exclusion définitive du club.

Toute personne accédant au site s’engage à préserver le patrimoine immobilier, mobilier, sportif et naturel du lieu, à l’utiliser conformément à sa destination, à respecter la tranquillité des personnes présentes et la quiétude du lieu.

Toute personne souhaitant pénétrer sur le site devra avoir une tenue correcte et pourra, dans le cas contraire, se voir refuser l’accès. Dans le cadre de la pratique sportive ou de l’accès à la piscine et au restaurant, une tenue adaptée à la discipline, au matériel ou à l’infrastructure concernée, sera exigée et pourra faire l’objet, dans certaines conditions, de prescriptions affichées à leurs points d’accès.

Article 3 – Horaires

Le club est ouvert aux horaires affichés à l’entrée. Ceux-ci peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis, et être applicables dès leur affichage.

Certains espaces du site peuvent, dans des cas particuliers, être exploités selon des horaires différents dont les applications particulières seront, le cas échéant, affichées à leurs points d’accès.

En fin de journée, la procédure de fermeture devra être facilitée par toute personne présente sur le site.

Article 4 – Hygiène

Toute personne présente sur le site s’engage à respecter l’hygiène du club et à utiliser les infrastructures et le matériel mis à disposition avec soin et propreté. Le cadre naturel du club devra être préservé de manière à ce qu’aucune atteinte n’y soit portée, directement ou indirectement.

Les animaux domestiques ne sont pas admis dans l’enceinte du club, à l’exception des chiens guides accompagnant les titulaires d’une carte d’invalidité mentionnant : « besoin d’accompagnement cécité ».

Il est interdit d’introduire des moyens de transport dans l’enceinte du club, à l’exception des poussettes pour enfants et des véhicules pour les personnes à mobilité réduite, sauf ceux utilisant du carburant inflammable. Les moyens de transport utilisés par le personnel et les prestataires du site ne relèvent pas du présent Règlement Intérieur.

Il est interdit de se restaurer en dehors des espaces de restauration, d’y consommer sa propre nourriture et d’introduire des boissons alcoolisées dans l’enceinte du club.

Il est formellement interdit de se dévêtir en-dehors des espaces prévus à cet effet.

Article 5 – Sécurité

Toute personne présente sur le site doit veiller à ne pas agir de sorte à menacer la sécurité ou l’intégrité physique des membres, du personnel du CSC ou de tout autre personne présente sur le site et sera responsable des dommages, matériels ou immatériels, qui seraient causés, de son fait ou du fait des personnes sous sa responsabilité ou de sa garde, aux infrastructures, au matériel, aux arbres et aux végétaux, au personnel, aux membres ou à toute autre personne présente sur le site.

Toute personne présente dans l’enceinte du club est seule responsable de ses affaires personnelles, y compris les vélos, les trottinettes, ou tout autre moyen de transport garés sur le parking réservé à cet effet, et ne peut apporter, détenir ou laisser sur le site, tout objet dont l’usage est contraire à l’ordre public ou aux règles applicables à la société CSC, aux installations ou à ce Règlement Intérieur.

Le CSC décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans l’enceinte du club.

Article 6 – Responsabilité

La société CSC est responsable de la préservation du site et de sa jouissance paisible par ses utilisateurs, personnels, membres, non-membres et invités. À ce titre, en cas d’actions, ou de menaces d’actions, susceptibles de conduire au non-respect de ce Règlement Intérieur, la direction du CSC, ou toute personne déléguée par elle, peut prendre des mesures d’interdiction de pénétrer sur le site ou d’exclusion temporaire ou définitive.

Article 7 – Assurances

Toute personne présente dans l’enceinte du club susceptible de pratiquer une activité sportive reconnaît avoir souscrit un contrat d’assurance couvrant les dommages corporels liés à la pratique de ses activités, subis ou provoqués, et s’engage à maintenir cette couverture d’assurance tant qu’elle se rendra sur le site.

Le club est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité et celle de ses intervenants conformément à l’article 37 de la Loi du 16 Juillet 1984.

Cette assurance a pour objet de garantir le club contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité encourues au titre de dommages causés à autrui du fait de l’exploitation : dommages corporels, matériels, immatériels, etc.

La responsabilité de la société CSC, ou de l’un de ses partenaires, ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des infrastructures ou du matériel mis à disposition.

Article 8 – Attestation / Certificat médical

Les membres du club, et les non-membres bénéficiant d’un encadrement pédagogique sportif, susceptibles de pratiquer une activité sportive doivent fournir un certificat médical de non contre-indication à la pratique sportive dans un délai de 4 semaines à compter de la date de leur inscription.

Tout membre, ou toute autre personne sous sa responsabilité présente sur le site, atteste que sa condition physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général, de jouir des services et des activités proposés par le club et d’utiliser le matériel et les infrastructures mis à sa disposition, dont il reconnaît avoir une parfaite connaissance.

Article 9 – Tennis

L’accès aux courts de tennis est réservé aux membres du club à jour de leur cotisation et aux non-membres bénéficiant d’un encadrement pédagogique, titulaires d’une licence de la Fédération Française de Tennis.

Toute personne extérieure au club souhaitant accéder aux courts de tennis en jeu libre doit être invitée par un membre du club.

Toute personne ayant accès aux courts de tennis doit être équipée d’une tenue adaptée à la pratique du tennis, et notamment de chaussures à semelles de tennis adaptées à la surface concernée. Les chaussures à semelles noires sont interdites sur les courts en dur.

Il est strictement interdit de jouer torse nu.

La période de jeu sur un court est d’une heure en simple et peut être étendue à 2 heures à partir de trois joueurs sur le terrain.

La réservation préalable d’un court de tennis est impérative et doit se faire, au plus tôt, 72 heures avant le créneau concerné. Elle est nominative et ne peut, sans accord préalable du club, être transmise à un tiers. Celle-ci doit être faite par un seul adhérent au nom des autres joueurs accompagnants. Les invités ne peuvent effectuer une réservation eux-mêmes et ne peuvent accéder au jeu libre qu’en présence du membre invitant.
Toute réservation impose une confirmation de présence qui se fait automatiquement lorsque la personne concernée utilise son bracelet en entrant dans le club. En cas d’impossibilité d’honorer une réservation, il est impératif de l’annuler au maximum 3 heures avant le début du créneau réservé. Une non-confirmation de présence, ou une annulation moins de 3 heures avant le début du créneau réservé, entraînera une pénalité (voir Article 16 - Système de réservation et pénalités).

Il est formellement interdit de demander à un proche (famille, amis, etc.) d’effectuer une réservation dans le but de bloquer un créneau horaire afin de le récupérer ultérieurement pour son propre compte. Toute pratique de ce genre pourra être étudiée et faire l’objet, à la seule discrétion de la direction, d’une mise en place de pénalités ou d’une suspension des comptes concernés, sans compensation, ni remboursement.

Il est obligatoire de passer le filet et de balayer les lignes en fin de séance pour les courts en terre battue.

Les détériorations ou dégradations, même mineures, seront à la charge de leur auteur.

La société CSC ne pourra être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire, en tout ou partie, des courts de tennis due à la réalisation de travaux d’amélioration ou de sécurité, aux conditions météorologiques, à l’entretien ou à toute autre raison.

La société CSC pourra disposer de tout ou partie des courts du site nécessaires au déroulement de certains évènements (tournois, cours, stages, etc.), sous réserve d’une information préalable auprès des membres.

Article 10 – Fitness

L’accès à l’espace fitness et aux appareils qu’il contient est réservé aux membres du club titulaires d’un Forfait Fitness ou d’un Forfait Liberté Fitness et aux non-membres titulaires d’un Forfait Fitness, à jour de leur cotisation, ainsi qu’aux invités bénéficiant d’une Invitation Journée.

La réservation préalable d’un cours de fitness est impérative et doit se faire, au plus tôt, 72 heures avant le créneau concerné. Elle est nominative et ne peut, sans accord préalable du club, être transmise à un tiers. Les invités peuvent effectuer une réservation eux-mêmes.

Toute réservation impose une confirmation de présence qui se fait automatiquement lorsque la personne concernée utilise son bracelet en entrant dans le club.

En cas d’impossibilité d’honorer une réservation, il est impératif de l’annuler au maximum 3 heures avant le début du cours réservé. Une non-confirmation de présence, ou une annulation moins de 3 heures avant le début du cours réservé, entraînera une pénalité (voir Article 16 - Système de réservation et pénalités).

Toute personne extérieure au club souhaitant accéder à l’espace fitness doit être invitée par un membre du club.

Cet espace est interdit aux enfants de moins de 16 ans, sauf dans le cadre des activités fitness enfants organisées par le club.

La mise en œuvre des appareils se fait sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur, aucune surveillance spécifique n’étant assurée au sein de l’espace fitness.

Toute personne ayant accès à l’espace fitness doit être équipée d’une tenue adaptée à la pratique de la discipline, et notamment de chaussures propres et réservées à l’usage de la salle.

Il est strictement interdit de s’entraîner torse nu.

Les cordons, ceintures ou écharpes et plus généralement tout vêtement ou objet, susceptibles d’être entraînés par le fonctionnement des appareils sont interdits.

Pour le confort et l’hygiène de tous, chaque utilisateur doit utiliser une serviette propre de façon à éviter des projections et/ou des traces de sueurs sur les appareils.

Tout appareil de cardio-training et de musculation doit être séché et, le cas échéant, nettoyé par son utilisateur de façon à permettre un usage normal à celui qui lui succédera. Les salissures, détériorations ou dégradations, même mineures, seront à la charge de leur auteur.

Les utilisateurs sont priés de laisser leurs effets personnels dans leur casier individuel. Les effets personnels de chaque utilisateur restent sous sa seule responsabilité, quel que soit l’endroit où il les entrepose.

En cas d’urgence, merci de prévenir l’accueil au 01 43 24 27 78.

Les barres des « appareils libres » doivent être déchargées après usage et doivent être rangées, ainsi que leurs disques, sur les râteliers.

En période d’affluence, l’utilisation des appareils de musculation doit se faire en alternance avec plusieurs membres.

En période d’affluence, l’utilisation des appareils de cardio-training est limitée à 30 minutes.

La nourriture et les boissons, hormis de l’eau, sont interdites au sein de l’espace fitness.

Il est interdit de fumer ou de vapoter dans l’espace fitness.

L’utilisation des téléphones portables y est interdite.

La mise en service et le réglage de la climatisation et du chauffage des salles de cours relèvent de la compétence exclusive du personnel présent en salle.

Lorsque le chauffage ou la climatisation fonctionne, les fenêtres et les portes de salles de cours doivent demeurer closes.

La société CSC ne pourra être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire, en tout ou partie, de l’espace fitness due à la réalisation de travaux d’amélioration ou de sécurité, aux conditions météorologiques, à l’entretien ou à toute autre raison.

Article 11 – Piscine & Solarium

L’espace piscine et le solarium sont réservés à toute personne détenant un titre lui permettant d’y accéder. Il peut s’agir d’un membre du club à jour de sa cotisation, ou d’une personne extérieure s’étant acquittée du droit d’accès à l’espace piscine, et répondant aux conditions relatives aux assurances et aux attestations suscitées.

La société CSC ne pourra être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire, en tout ou partie, de l’espace piscine due à la réalisation de travaux d’amélioration ou de sécurité, aux conditions météorologiques, à l’entretien de la piscine ou à toute autre raison.

L’accès au bassin est interdit aux enfants de moins de 3 ans et interdit aux enfants de moins de 12 ans sans la surveillance d’un adulte.

Les personnes éprouvant des difficultés à nager doivent se signaler auprès du personnel du CSC et s’équiper d’un dispositif de flottaison adapté.

Il est interdit, dans l’espace solarium et autour de la piscine, de courir et d’y pratiquer des jeux tels que des jeux de balle ou des jeux de plage.

Toute personne ayant accès à l’espace piscine et au solarium se doit de respecter le calme et la quiétude du lieu et ne pourra, sous aucune condition, adopter un comportement bruyant ou grossier susceptible de perturber la tranquillité des personnes présentes. Il est interdit d’utiliser des postes de radio, ou tout autre appareil diffusant de la musique ou des vidéos. Les téléphones portables devront être mis en mode silencieux.

L’accès à la piscine est réservé aux personnes disposant d’un maillot de bain spécifique pour la piscine. Les vêtements susceptibles d’être portés dans la journée, tels qu’un short de bain, un short de sport, ou un caleçon, sont interdits pour des questions d’hygiène. Il est interdit de se baigner avec un t-shirt ou un couvre-chef.

Le passage par les douches et le pédiluve est obligatoire avant l’accès au bassin.

Il est interdit d’être chaussé autour et dans la piscine.

Il est interdit de consommer de la nourriture, des boissons ou des chewing-gums dans l’enceinte de la piscine, à l’exception des aliments spécifiquement mis à disposition par le club.

Il est interdit de fumer ou de vapoter autour et dans le bassin.

Il est interdit de se changer dans l’espace piscine. L’habillage et le déshabillage doivent exclusivement se faire dans les espaces réservés à cet effet.

Les transats doivent être totalement libérés dès la sortie de l’espace piscine et du solarium et ne peuvent faire l’objet d’une réservation. Il est obligatoire d’étendre une serviette de bain sur le transat afin de le protéger, notamment des tâches d’huile solaire. Ils doivent rester dans l’enceinte de l’espace piscine et du solarium et ne peuvent être transportés ailleurs. 

Tout manquement à l’une des dispositions de ce Règlement Intérieur pourra entraîner une exclusion de l’espace piscine avec effet immédiat.

Il est rappelé que l’exposition au soleil, notamment prolongée, comporte des risques pour la santé. Il vous appartient de prendre les mesures de prévention nécessaires notamment en fonction de votre état de santé (limitation du temps d’exposition, crème solaire, lunettes de soleil, couvre-chef, bouteille d’eau, etc.)

En cas d’urgence, il est impératif de prévenir immédiatement le personnel du CSC à proximité ou d’appeler l’accueil du club au 01 43 24 27 78 ou les secours.

Article 12 – Espace pétanque

L’accès à l’espace pétanque est exclusivement réservé aux membres du club titulaires d’une adhésion Premium, Loisirs, Ados ou Enfants, à jour de leur cotisation, ainsi qu’aux invités bénéficiant d’une Invitation Journée.

La société CSC ne pourra être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire, en tout ou partie, de l’espace pétanque due à la réalisation de travaux d’amélioration ou de sécurité, aux conditions météorologiques, à l’entretien ou à toute autre raison.

Article 13 – Jardin d’enfants

L’accès au jardin d’enfants est réservé aux enfants de moins de 12 ans, titulaires d’une adhésion en cours de validité, sauf spécifications contraires.

Les enfants doivent être accompagnés d’un adulte, lui aussi titulaire d’une adhésion en cours de validité, qui doit rester présent en permanence et les surveiller avec vigilance.

Les enfants sont sous la responsabilité et la surveillance de leur accompagnateur.

Il est interdit de fumer ou de vapoter dans le jardin d’enfants.

Article 14 – Restaurant

Le restaurant est ouvert aux horaires affichés à son point d’accès. Ceux-ci peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis.

La société CSC ne pourra être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire, en tout ou partie, du restaurant due à la réalisation de travaux d’amélioration ou de sécurité, aux conditions météorologiques, à l’entretien ou à toute autre raison.

Le menu et les tarifs du restaurant peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis.

Une tenue décente est exigée au bar et restaurant du club, sous peine de se voir refuser l’accès. Les maillots de bain, les tenues de sport sales ou toute autre tenue non conforme sont interdits au bar et au restaurant. Il est interdit d’accéder au bar et au restaurant torse nu.

Article 15 – Vestiaires

Sont mis à la disposition des adhérents, des non-membres et des invités, des casiers individuels dont l’utilisation est limitée à la durée de la présence au club. Il est strictement interdit de bloquer plusieurs casiers simultanément.

Pour conserver un casier personnel pendant toute la durée de leur engagement, les adhérents ou les non-membres disposant d’un encadrement pédagogique devront souscrire un contrat d’abonnement casier à l’accueil du club.

Les casiers seront systématiquement ouverts et vidés après la fermeture du site à l’exception de ceux faisant l’objet d’un abonnement casier.

Chaque utilisateur doit signaler sans délai, à l’accueil du club, tout dysfonctionnement ou dégradation constaté sur les casiers.

En cas de négligence de l’utilisateur du casier, la responsabilité du CSC ne pourra en aucun cas être engagée dans l’hypothèse de disparition, destruction, dégradation, vol ou autre évènement affectant le contenu du casier.

Les vestiaires permettent de stocker les effets personnels qui ne doivent pas être entreposés ailleurs dans le club.

Article 16 – Système de réservation et pénalités

Toute réservation, jeu libre ou cours de fitness, impose une confirmation de présence qui se fait automatiquement lorsque l’adhérent, le non-membre ou l’invité utilise son bracelet en entrant dans le club. En cas d’impossibilité d’honorer une réservation, il est impératif de l’annuler au maximum 3 heures avant le début du créneau réservé. Une non-confirmation de présence, ou une annulation moins de 3 heures avant le début du créneau réservé, entraînera une pénalité.

Pénalités en jeu libre
En cas de réservation en jeu libre non-honorée (non-confirmation de présence ou annulation tardive) effectuée par un adhérent Premium, Ados ou Enfants, ce dernier verra ses capacités de réservation restreintes temporairement : il ne pourra effectuer une réservation en jeu libre que 3 heures avant le début du créneau choisi pendant 1 semaine. À l’issue de cette semaine, ses capacités de réservation seront rétablies.

En cas de réservation en jeu libre non-honorée (non-confirmation de présence ou annulation tardive) par un invité, l’invitation (Journée ou Tennis) utilisée dans le cadre de la réservation sera perdue.

En cas de réservation en jeu libre non-honorée (non-confirmation de présence ou annulation tardive) par un adhérent Loisirs disposant d’un Carnet Jeu libre, le crédit du Carnet Jeu libre utilisé dans le cadre de la réservation sera perdu.

Dans le cadre d’une réservation impliquant plusieurs joueurs, l’annulation par un seul des joueurs concernés entraîne l’annulation de la réservation pour tous les joueurs.

Dans le cadre d’une réservation impliquant plusieurs joueurs, seules les personnes n’ayant pas confirmé leur présence feront l’objet d’une pénalité.

Pénalités en fitness
En cas de réservation d’un cours de fitness non-honorée (non-confirmation de présence ou annulation tardive) effectuée par une personne disposant d’un Forfait Fitness, cette dernière verra ses capacités de réservation restreintes temporairement : elle ne pourra effectuer une réservation en fitness que 3 heures avant le début du cours choisi pendant 1 semaine. À l’issue de cette semaine, ses capacités de réservation seront rétablies.

En cas de réservation d’un cours de fitness non-honorée (non-confirmation de présence ou annulation tardive) effectuée par une personne disposant d’un Forfait Liberté Fitness, l’unité utilisée dans le cadre de la réservation sera perdue.

Article 17 – Droits d’image

Toute personne présente dans l’enceinte du club, ou lors de prestations extérieures proposées par la société CSC ou l’un de ses partenaires, membre, non-membre ou invitée, autorise, à titre gracieux, que son image et sa voix puissent faire l’objet d’une captation photographique ou audiovisuelle et d’une reproduction sur les supports de communication de la société CSC. Cette autorisation est donnée pour toute la durée légale de protection accordée par le droit d’auteur.

Article 18 – Données personnelles

Selon l’article 39 et suivant de la loi 78.17 du 6 janvier 1978 dite loi « informatique et libertés ».

Les informations et données personnelles collectées par la société CSC auprès des personnes présentes sur le site sont nécessaires pour :
- procéder aux inscriptions à une ou plusieurs activités proposées,
- gérer les abonnements,
- gérer l’organisation administrative et comptable de la société CSC.

Elles peuvent être communiquées aux sous-traitants du CSC. Les sous-traitants devront respecter la confidentialité des données et ne pourront les utiliser que dans leur mission de sous-traitance ou de prestation de service.

Les données ne seront divulguées à aucun autre tiers non autorisé ; elles ne seront ni commercialisées, ni louées.

Elles seront conservées pendant toute la durée de l’abonnement et au maximum trois (3) ans après la fin de l’abonnement sauf si une durée de conservation plus longue est imposée par l’administration.

Un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données du dossier vous est accordé en vous adressant à la direction. Ce droit est valable aussi pour les non-membres et les invités.

Article 19 – Surveillance

Le site est placé sous vidéosurveillance 24h/24 et 7j/7. Ces données sont placées sous la Loi de protection des données personnelles et archivées durant 1 mois maximum, elles sont ensuite automatiquement effacées par le système de gestion informatique (Loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifiée en 2004).

Article 20 – Modifications

Ce Règlement Intérieur est affiché sur le site et, notamment, à l’entrée du club. Il peut être modifié, en tout ou partie, à tout moment et sans préavis.

Le Règlement Intérieur modifié est applicable dès son affichage à l’entrée du club.